Véhicules
Applicables aux touristes
- Les voyageurs qu´arrivent au pays comme touristes pourront
importer temporellement un véhicule léger avec moteur
par un période de jusqu´à 30 jours, prorogeable
par 30 jours de plus ayant fait une sollicitude antérieurement.
- La formalité de l´importation temporelle se fera par
la douane par laquelle arrive le voyageur au pays.
- La Douane pourra disposer le dépôt d´une garantie
comme réquisit pour autoriser l´importation temporelle.
- Le touriste est sous l´obligation de réexporter son
véhicule à sa sortie du pays ou au moment d´expiration
du terme conféré.
Applicables aux résidents temporels et personnes juridiques
étrangères
À ces effets seront considérés Résidents
Temporels les personnes qu´aient été autorisées
à résider dans le pays par un période de temps plus
grand de 6 mois, mais sans devenir résidents permanents.
- L´importation de véhicules pour l´utilisation
de succursales de sociétés mercantiles étrangères
accréditées à Cuba et ses représentants
devront être autorisés par la Chambre de Commerce de la
République de Cuba.
- L´importation de véhicules pour l´utilisation
des Représentations de banques étrangers accrédités
à Cuba et ses représentants devront être autorisés
par la Banque Central de Cuba.
- L´importation de véhicules pour l´utilisation
des agences de voyages et ses représentants devront être
autorisés par la Chambre de Commerce de la République
de Cuba.
- L´importation de véhicules pour l´utilisation
des entreprises mixtes et associations économiques internationales
devra être autorisé le Ministère de Commerce Extérieur.
- L´importation de véhicules pour l´utilisation
d´opérateurs de zones hors taxe devra être autorisé
par le Ministère pour l´Investissement Étrangère
et la Collaboration.
Dans tous les cas, les véhicules ne pourront avoir plus de 4
ans de fabriqués et son importation aura un caractère définitif.
Ils devront être payés les droits douaniers correspondants,
qui comprennent le 100% de la valeur à la douane.
Applicables aux Missions et Agents Diplomatiques et aux Agences
de Presse Étrangères
L´importation de véhicules par Missions Diplomatiques et
Consulaires, ainsi comme par la Presse Étrangère accréditée
à Cuba se régi par dispositions spéciales et les
autorisations sont concédés par le Ministère de Relations
Extérieurs.
Armes et explosives
Dispositions Générales
- Il est défendu l´importation et exportation des armes
à feu et munitions, n´importe lequel soit son calibre,
sans l´autorisation exprès de la Direction de Sécurité
Publique du Ministère de l´Intérieur.
- Il est défendu l´importation et exportation d´explosives
et substances chimiques dangereuses.
Dans le cas de touristes qui viennent au pays avec la finalité
de réaliser chasse sportive ou participer en concurrences de tir
sportif et pour cette raison importent armes à feu et/ou munitions,
devront solliciter les permis correspondants avec les autorités
compétentes avant son arrivée au pays et les présenter
au moment du control dans la Douane d´entrée.
Dans tous les cas dans lesquels le permis ne puisse pas être présenté
au moment de l´entrée au pays, les armes à feu et/ou
munitions seront retenues par une période de jusqu´à
30 jours, prorogeable par 30 jours de plus. Après avoir fini cet
intervalle de temps sans être sortis seront déclarés
en abandonne légal.
Médicaments, Produits Biologiques, etc.
Dispositions Générales
- Tous les voyageurs pourront importer sans paiement des droits douaniers,
jusqu´à 10 Kg de médicaments, toutefois qu´ils
arrivent dedans ses paquets originaux.
- Il est permis l´importation de substances hallucinogènes
ou psycho tropiques en petites quantités, pour l´use personnelle.
- Il est défendu ´importation et exportation de drogues
et stupéfiants.
Applicables a l´importation
Il est défendu l´importation de :
- Dérivés du sang, produits biologiques (vaccins, anti-
sérum, variétés de microorganismes, milieux de
culture, etc.) sauf quand ils étaient importés avec fins
scientifiques ou d´investigation, lesquels doivent être
autorisés par le Ministère de Santé Publique (MINSAP).
Applicables a l´exportation
Il est défendu l´exportation de :
- Médicaments de production nationale non inscrite par le Registre
de Médicaments du MINSAP.
- Médicaments lesquels soient limités pour son utilisation
dedans les hôpitaux, avec l´exception des cas de continuité
de traitements autorisés et documentés par un Centre Hospitalier.
- Médicaments élaborés et certifiés dans
le pays que par son utilité thérapeutique, son utilisation
s´aie étendu hors le territoire national, sauf dans les
cas qui soit prouvé son acquisition dans un centre de vente autorisé
à travers de la présentation de la facture d´achète
correspondante.
Biens patrimoniaux
Applicables à l´entrée du pays
Les oeuvres d´art et les biens qu´appartiennent aux musées
doivent être déclarés à l´entrée
du pays s'il y a l´intention de les réexporter.
Applicables à la sortie du pays
Les oeuvres d´art et le reste des biens qu´appartiennent
aux musées qu´aient été antérieurement
importés par un voyageur, pourront se réexporter seulement
à partir de la présentation au moment de la sortie du pays
du document émis par la Douane quand ils ont été
importés temporellement.
Il est défendu l´exportation de tout ou une partie d´un
bien considéré patrimoine culturel de la nation ou de valeur
pour les musées, sans l´autorisation précédent
du Registre National des Biens Culturelles.
Les oeuvres d´art et des artisans lesquels n´aient pas valeur
pour les musées devront être autorisés par le Registre
National des Biens Culturelles.
Animaux et plants
Espèces de la flore et la faune en danger d´extinction
Pour l´importation et exportation de spécimens (vivants
ou morts, ses parts ou dérivés) ou espèces de la
flore et la faune (marin, fluvial, lacustre ou terrestre) en danger d´extinction
et protégées par la Convention sur le Commerce International
des Espèces de la Flore et la Faune Sauvage Menacé, se requière
la présentation devant la Douane du permis CITES correspondante.
Entre les espèces protégées se rencontrent la perruche,
le crocodile et le caret.
Animaux domestiques et affectifs
Sauf ces animaux dont l´importation et exportation est régulé
par la Convention CITES, les voyageurs pourront importer un animal quel
qu´il soit, affectif ou domestique de sa propriété,
toujours que se complimentent les dispositions des autorités vétérinaires
de frontière ([email protected]) relatives aux certificats
de vaccination exigés internationalement.
Effets électrodomestiques
Sauf ces effets interdits expressément, les voyageurs pourront
importer n´importe quel effet électrodomestique toutefois
que la valeur des mêmes, conjointement avec le reste des articles,
ne surpasse pas le limite maximal permis de $250.00 pesos.
L´importation des articles électrodomestiques par les touristes
comme partie de ses effets personnels, sera régulé par les
dispositions spécifiques lesquels régissent le control à
ce type de passagers.
Monnaie et Valeurs
Applicables à l´entrée du pays
- Il est permis l´importation de jusqu´à cent pesos
monnaie nationale
- Il est permis l´importation de l´instrument de paiement
nommé peso convertible jusqu´à la quantité
de deux cents pesos.
- Tous les voyageurs pourront importer monnaie librement convertible
en effectif, traite et transferts bancaires, cheques ou d´autres
moyens de paiement sans limite de quantité. Cependant, quand
dans le cas de voyageurs non-résidents dans le pays, l´importation
surpasse les cinq mille dollars et prétendent extraire une quantité
supérieure à ce chiffre, devra se remplir une Déclaration
de Valeurs dans la Douane d´entrée avec la finalité
de justifier son importation, au moment de la sortie du pays.
- Tous les voyageurs pourront importer objets de métaux et pierres
précieuses sans limite de quantité. Néanmoins,
dans le cas de voyageurs non-résidents dans le pays, quand la
valeur de ces objets surpasse les cinq mille dollars et ils prétendent
extraire une quantité supérieure à ce chiffre,
devra se remplir une Déclaration de Valeurs dans la Douane d´entrée
avec la finalité de justifier son importation, au moment de la
sortie du pays.
Applicables à la sortie du pays
- Il est Interdit l´exportation de monnaie national par une valeur
supérieure à cent pesos.
- Il est interdit l´exportation de l´instrument de paiement
nommé peso convertible par une valeur supérieur à
deux cents pesos.
- Dans le cas des voyageurs non-résidents dans pays il est permis
l´exportation de jusqu´à cinq mille pesos en monnaie
convertible et d´autres moyens de paiement. Pour exporter une
quantité supérieure à ce chiffre, se devra accréditer
qu´elle se portait à l´entrée du pays, a travers
de la présentation de la Déclaration de Valeurs certifié
par la Douane d´entrée ou à travers un document
bancaire qui démontre qu´elle a été acquise
licitement.
- Dans le cas des voyageurs non-résidents dans pays il est permis
l´exportation d'objets de métaux et pierres précieuses
jusqu´à une valeur cinq mille pesos. Pour exporter une
quantité supérieure à ce chiffre, se devra accréditer
qu´ils ont été importés temporellement ou
démontrer qu´ils ont été acquis licitement.
Appareils de Communications
Les voyageurs auront besoin d'autorisation exprès du Ministère
de Communications pour l´importation des équipements et moyens
de communication :
- Appareils émetteurs de radio et transceivers
- Postes de télécopie
- Panneaux et appareils téléphoniques
- Centraux et équipements télégraphiques et de
télex
- Récepteurs du système de positionnement (GPS)
- Antennes et postes récepteurs de satellites.
- Postes terrestres de communications par satellite.
Quand quelques-uns de ces appareils forment partie de l´équipage
personnelle d´un voyageur, soit accompagné ou non et ne se
dispose pas de l´autorisation pertinente au moment de la sortie,
les mêmes resteront retenus dans la Douane d´entrée
par une période de 30 jours, prorogeable par 30 jours de plus par
sollicitude exprès. Après avoir fini cet intervalle de temps
sans être présenté l´autorisation correspondante
seront déclarés en abandonne légal.
Cigares
- Il est permis l´exportation de jusqu´à 23 cigares
détachés, sans aucune autre gestion ou document à
présenter.
- Si vous prétendez exporter une quantité supérieure
à cette quantité de cigares (23 unités) vous serez
obligé à réclamer la facture officielle originelle
émise par l´établissement et la copie de commercial
ou vous les avez achetés, pour rendre la copie au bureau douanière
pour le lieu où vous sortirez le pays. Les cigares devront être
dedans ses paquets originels, avec les habilitations officielles, qui
incluent le nouveau timbre holographique.
Si ces éléments lesquels garantissent l´acquisition
licite ne sont pas présentes, le produit sera confisqué
par la Douane.
Produits d´origine animale et végétale
Les produits alimentaires d´origine animale et végétale
devront être prétraités industriellement et envasés
hermétiquement. Le reste des articles d´origine animale et
végétale, sujets à l´inspection des autorités
vétérinaires et phytosanitaires de frontière, qui
décideront s´ils sont libérés ou no.
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